Archives – SVAF-Vaud

1944 - 2019 : 75 ans de la Société Vaudoise des Améliorations Foncières

Plaquette des 75 ans

2025

Assemblée Générale 2025

1. PV Assemblée Générale 2025

2. Plaquette de l’Assemblée Générale 2025

3. Tour d’horizon sur les améliorations foncières du Canton de Vaud (DGAV)

4. Tour d’horizon sur les améliorations foncières du Canton de Vaud (DGTL)

5. Présentation du Syndicat d’arrosage Gilly et environs SAGE

6. Présentation de la Maison des vins de La Côte

7. Présentation du Syndicat de réfection d’ouvrage

8. Présentation du Syndicat la Tuilière Bursins/Vinzel – terres noires

Séminaire du 2 Mai 2025

Plaquette du séminaire
LE SOL, SI INDISPENSABLE ET SI FRAGILE

1. LE SOL PRECIEUX
Dr. Fabienne Favre Boivin, Professeure à la Haute école d’ingénierie et d’architecture de Fribourg (HEIA-FR)

2. LE SOL NOURRICIER (SDA)
par M. Julien Martin, Co-responsable du Plan directeur cantonal, Direction des projets territoriaux stratégiques, Direction générale du territoire et du logement du Canton de Vaud (DGTL)

3. LE SOL FRAGILE par Dr. Stéphane Burgos, Professeur à la Haute école spécia lisée bernoise (BFH), Haute école des sciences agronomiques, forestières et alimentaires HAFL

4. UN SOL À MAINTENIR (PLANIFICATION URBAINE)
par M. Guillaume Raymondon, Ingénieur territorial, Association Région Morges

5. UN SOL A PROTÉGER (RÔLE DU CANTON)
par M. François Füllemann, Chef de la section Sols, Direction générale de l’environnement du Canton de Vaud (DGE)

6. LE SOL LÉGAL
par Mme Elena Havlicek, Collaboratrice scientifique, Division sols et biotechnologie, Office fédéral de l’environnement (OFEV)

7. PLATEFORME SIMPLIFIÉE DE PRODUCTION DES ASSIETTES DE SERVITUDES
RÉSULTATS D’UN TRAVAIL DE BACHELOR
par Mme Juliette Glasson, Lauréate du Prix SVAF 2024

Séminaire du 14 mars 2025

Plaquette du séminaire
AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE EN ZONE AGRICOLE: TOUR D’HORIZON DES ÉVOLUTIONS LÉGISLATIVES ET LEURS MISES EN ŒUVRE

1. PRÉSENTATION DU PLAN DIRECTEUR CANTONAL 2050
par M. Julien Martin, Direction générale du territoire et du logement (DGTL), Direction des projets territoriaux stratégiques (DIPS)

2. PRÉSENTATION DU VOLET AGRICOLE DU PLAN DIRECTEUR CANTONAL 2050
par M. Frédéric Brand, Directeur de la Direction générale de l’agriculture, de la viticulture et des améliorations foncières (DAGRI)

3. PRÉSENTATION DE LA MISE EN ŒUVRE DE L’ESPACE RÉSERVÉ AUX EAUX (ERE) ET SON INCIDENCE SUR L’EXPLOITATION AGRICOLE
par M. Stéphane Laurent, Direction générale de l’agriculture, de la viticulture et des améliorations foncières (DAGRI)
et Mme Céline Gay, Direction générale de l’environnement (DGEEAU)

3. Fiche ERE agricole

4. PRÉSENTATION DU MORCELLEMENT HORS ZONE A BÂTIR ET DE SA NOUVELLE CYBERADMINISTRATION
par Mme Marie-Laure Chezeaux, Morcellement du sol, secteur Economie rurale de la Direction générale de l’agriculture, de la viticulture et des améliorations foncières (DAGRI)

5. DEMANDE DE PERMIS DE CONSTRUIRE HORS ZONE A BÂTIR : CONDITIONS ET PRINCIPES RÉGISSANT LES DEMANDES DE PERMIS DE CONSTRUIRE
par M. Constant Pasquier, aménagiste, secteur Améliorations foncières de la Direction générale de l’agriculture, de la viticulture et des améliorations foncières (DAGRI)

6. INTRODUCTION DES ASSIETTES GÉOMETRIQUES DES SERVITUDES DANS LA MENSURATION OFFICIELLE – RÉSULTAT D’UN TRAVAIL DE BACHELOR
par M. Joe Casella

2024

Assemblée Générale 2024

1. PV Assemblée Générale 2024

2. Plaquette de l’Assemblée Générale 2024

3. Tour d’horizon sur les améliorations foncières du Canton de Vaud (DGAV)

4. Tour d’horizon sur les améliorations foncières du Canton de Vaud (DGTL)

5. Tour d’horizon sur les améliorations foncières du Canton de Fribourg

2023

Assemblée Générale 2023

1. PV Assemblée Générale 2023

2. Plaquette de l’Assemblée Générale

3. Présentation des téléphériques d’alpage

4. Tour d’horizon sur les améliorations foncières du Canton de Vaud

Séminaire du 28 Avril

Plaquette du séminaire

1. PRÉSENTATION DE LA NOUVELLE ORDONNANCE SUR LES AMÉLIORATIONS STRUCTURELLES (OAS) DU 22 NOVEMBRE 2022 ENTRÉE EN VIGUEUR LE 1ER JANVIER 2023
par M. Johnny Fleury, Office fédéral de l’agriculture (OFAG)

2. PRÉSENTATION DU RÉGLEMENT FIXANT LES MESURES FINANCIÈRES EN FAVEUR DES AMÉLIORATIONS FONCIÈRES (RMFAF) ACTUELLEMENT EN CONSULTATION
par M. Daniel Kämpf, Office de crédit agricole (OCA), gérant et Mme Anne van Buel, Direction générale de l’agriculture, de la viticulture et des affaires vétérinaires (DGAV), responsable secteur Améliorations foncières

3. ÉTAT ACTUEL ET DÉFIS FUTURS POUR L’ÉCONOMIQUE ALPESTRE VAUDOISE
par M. Jean-Bruno Wettstein, responsable technique de la SVEA

4. RÔLE DU CANTON ET DE LA CONFÉDÉRATION DANS LES PROJETS D’AMÉLIORATIONS FONCIÈRES
par Mme Anne van Buel, Direction générale de l’agriculture, de la viticulture et des affaires vétérinaires (DGAV), responsable secteur Améliorations foncières

5. PRINCIPES DE BASE POUR UNE GESTION SIMPLE ET RATIONNELLE
par M. Kim Fiaux, bureau Montanum

6. QUAND ET COMMENT FAUT-IL ADAPTER LES FERMAGES
par Mme Sophie Lauper, Estimapro Sàrl

7. PROJET D’ADDUCTION D’EAU AUX INTÉRÊTS MULTIPLES : L’EXEMPLE DE RESSALP
par M. Eric Mosimann, secrétaire de la SVEA

2022

Séminaire du 22 novembre

Plaquette du séminaire

1. Jan Béguin – Les bases légales fédérales et leur évolution

2. Anne van Buel – Les syndicats AF dans le canton de Vaud – Volet agricole: Point de situation

3. Denis Leroy – Les syndicats AF dans le canton de Vaud – volet terrains à bâtir : point de situation

4. Denis Leroy – Regard critique sur la LAF et aperçu des autres bases légales cantonales

5. Laurent Maret – Projet pilote réalisé au Lötschental

6. Charlène Zwahlen – Regroupement de terres exploitées – Projet-pilote dans le canton de Vaud

7. Mathieu Allaz – Syndicat multisites en terrain à bâtir

8. Anne van Buel et Denis Leroy – Révision de la LAF : perspectives

9. Claire Monney – Comparaison de standards géospatiaux et modélisation d’un cadastre souterrain

Assemblée Générale 2022

PV de l’assemblée générale

Plaquette de l’assemblée générale

2021

Séminaire du 19 novembre 2021
Les outils d’améliorations foncières au service de la réfection et de l’entretien de chemins privés

Plaquette du séminaire

1. Regard d’une commune sur l’entretien de ses chemins
par M. Jean-Christophe Morex, chef du Service Constructions et urbanisme de la Commune d’Ollon

2. Entretien du chemin de la forêt de Chardonne : les limites de l’association de propriétaires
par M. Donat Pion, propriétaire

3. Les outils AF à disposition
par M. Denis Leroy, responsable des démarches foncières, Direction générale du territoire et du logement

4. Syndicat AF du chemin en Barnoud à Ollon : présentation des travaux de la commission de classification (CCL)
par M. Alain Peter, Président de la CCL, Me Raphaël Mahaim, avocat et membre de la CCL et M. Gilles Blatt, géomètre et secrétaire de la CCL

5. Financement des collecteurs – Etat de la jurisprudence
par Me Raphaël Mahaim, avocat

6. Retour d’expériences d’un Président de commission de classification
par Me Jean-Daniel Théraulaz, avocat

7. Regard d’un ancien président de syndicat AF de réfection et président du syndicat d’entretien du chemin de Cerniaz à Caux sur Montreux par M. André Frankhauser, propriétaire

8. Application de la procédure de corrections de limites (art. 93A LAF) dans le cadre d’un projet d’accès à une parcelle appelée à se densifier
par Me Rolf Ditesheim, avocat et président de la CCL et M. Pascal Jourdan, géomètre et secrétaire de la CCL

Assemblée Générale 2020-2021, par correspondance

PV de l’assemblée générale

2019

Séminaire du 22 novembre 2019
L’irrigation et la gestion des eaux autour de l’agriculture dans la région des 3 Lacs

Plaquette du séminaire

1. Contribution des améliorations foncières pour une optimisation de l’irrigation
M. Jan Béguin, OFAG, secteur améliorations foncières

2. Contraintes et opportunités pour l’irrigation en général et dans la région des 3 lacs

2A. Eau
M. Philippe Hohl, DGE, chef de la division ressources en eau et économie hydraulique

2B. Sol
M. François Fullemann, DGE, protection des sols

2C. Nature
Mme Catherine Strehler-Perrin, DGE BIODIV, Cheffe de division

3. Position du canton dans les enjeux de l’irrigation pour l’agriculture vaudoise
M. Frédéric Brand, chef de la DGAV

4. Syndicat d’irrigation en étude
M. David Bapst, Président du comité d’initiative du projet d’irrigation Grandcour-Payerne avec le bureau de géomètres Jaquier Pointet SA à Yverdon

5. Syndicat d’irrigation en activité
M. Reynald Pasche, président du Syndicat d’arrosage de Nyon et environs

Assemblée Générale du 21 juin 2019

Plaquette de l’Assemblée Générale

PV de l’assemblée générale

Séminaire du 12 avril 2019
Etude du programme de développement des espaces ruraux (PDER)

Plaquette du séminaire

1. Les améliorations foncières et ses nouveaux outils
M. Vincent Schmitt, secteur Économie agricole, espace rural et structures, Office fédéral de l’agriculture

2. Les PDER/PDRA dans le cadre de la politique agricole du canton
Mme Dominique Barjolle, Directrice DGAV-DAGRI

3. A quoi servent les PDER et PDRA, exemples vaudois et d’ailleurs
Mme Geneviève Favre, Proconseil et M. David Martin, Sofies

Note de synthèse des 3 ateliers thématiques

La valorisation des produits du terroir dans la restauration collective
M. Christophe Marmy (Culturefood) et Ludovic Delaloye (École d’agriculture du Valais, Châteauneuf)
Animation : Mme Magali Estève, Agridea

Gestion des eaux, irrigation et changement climatique
M. Reynald Pasche, Président du Syndicat d’arrosage de Nyon et environs (SANE)
Animation : M.David Martin, Sofies

Valorisation des produits régionaux
M. Christian Jaton (La pommes de terre du Jorat) et M. Jean-Pierre Magnin (Fromagerie Gourmande, Montricher)
Animation : Mme Geneviève Favre, Proconseil

Photos de du séminaire

Culturefood – Terroir

AGRIDEA – Projet de développement régional – Echange d expériences

La Fromagerie Gourmande

PDT du Jorat (Nécessite Adobe Flash Player)

2018

Assemblée Générale du 28 juin 2018

PV – Assemblée Générale

Tour d’horizon sur les améliorations foncières du Canton de Vaud
M. Jacques Henchoz

Présentation de la Direction Générale de la Mobilité et des Routes – DGMR
M. Debossens, Ingénieur DGMR, Chef de projet RC 177

Séminaire du 23 novembre 2018
«Réfections et entretient des chemins forestiers, agricoles, des drainages et ouvrages»

Plaquette du séminaire

1. Communication de la Direction Générale de l’Agriculture, de la Viticulture et des Affaires Vétérinaires DGAV
M. Frédéric Brand, Directeur Général DGAV

2. Présentation sur la délimitation de la forêt et responsabilités
M. Martial de Montmollin, Inspecteur forestier DGE-DIRNA

3. Présentation sur l’Entretien des haies
M. Dominique Iseli, Gestionnaire de la nature DGE-BIODIV

4. Présentation sur le financement des dessertes mixtes, agricoles et forestières
M. Thomas Zumbrunnen – Aménagiste forestier cantonal DGE-FORET

5. Présentation de la DGAV – Aspects améliorations foncières des dessertes
Mme Anne Van Buel, Ingénieure géomètre DGAV

6. Présentation d’un sujet à Rougemont
M. Jean-François Huck, membre du Comité de la SVAF

2017

Assemblée Générale du 30 juin 2017

PV – Assemblée Générale

Séminaire du 28 avril 2017 – «Rôles des améliorations foncières dans la renaturation des cours d’eau»

1 – Introduction / Généralité
M. Philippe Hohl, Chef de la division DGE-EAU

2 – Rôle des AF dans la renaturation des cours d’eau
M. Samuel Monachon, SAVI

3A – Renaturation des cours d’eau, exemple du Grenet à Forel
M. N. Bolli, Ingénieur Triform

3B – Travaux de revitalisation du Grenet à Forel
M. A. Maibach, Biologiste

4 – Projet en cours : La Thielle à Yverdon
M. S. Rosselet, Directeur de travaux et Stoll production SA

5A – Le ruisseau de Champmartin à Vully-les-Lacs
M. O. Stauffer, DGE-EAU

5B – Remise à ciel ouvert du ruisseau de Champmartin à Vully-les-Lacs
M. J.-M. Loup

6A – La 3ème correction du Rhône, sécurité pour le futur
M. M. Noez

6A – La 3ème correction du Rhône, renaturation des cours d’eau
M. R. Delarze

2016

Séminaire du 25 novembre 2016 – «Plan directeur cantonal»

Plan directeur cantonal
M. Pierre Imhof

La révision de la partie aménagement de la LATC
M. Matthieu Carrel

Arrêt 1C_40/2016 du 5 octobre 2016
Tribunal Fédéral

Assemblée Générale

PV de l’Assemblée Générale du 1er juillet 2016

Séminaire du 29 avril 2016 – «Nouvelle organisation du SAVI et des AF agricoles dans le canton de Vaud»

Le volet agricole des Améliorations foncières vaudoises en 2016
M. Jacques Henchoz, M. Samuel Monachon, M. Philippe Rossy

Projets cantonaux pour les filières
M. Ch. Aeberhard

Réorganisation du service de l’agriculture et de la viticulture
M. Jacques Henchoz

Une ligne directrice pour Arbaz
Mme Carine Loetscher

2015

Assemblée Générale

PV de l’Assemblée Générale du 19.06.2015

Séminaire du 24 avril 2015 – «La thématique du sol»

Politique agricole et biodiversité du sol
M. Frédéric Brand, chef du service de l’agriculture et de la viticulture

Biologie du sol
M. Jean-Michel Gobat, professeur à l’Université de Neuchâtel

Pratique agricole liée à la biodiversité
M. Nicolas Rossier, collaborateur scientifique à l’Institut agricole de Grangeneuve

Indemnisation aux agriculteurs
M. Jacques-Yves Deriaz, agriculteur

Améliorations des sols : Mouvements de terre et reconstruction de parcelles
MM. François Fullemann – pédologue, Willy Bachelard – agriculteur, Didier Math – directeur Le Coultre SA

Améliorations des sols : Amendements organiques
MM. Claude-Alain Gebhard – agriculteur et Luc Germanier